Conditions d’utilisation
de CLEW GmbH, représentée par le directeur général : Johannes Weckerle
Gollierstrasse 70, 80339 Munich, Allemagne
Registre du commerce : HRB 247354 (Tribunal local de Munich)
N° de TVA : DE323058002
Email : support@clew.de
1. Objet du contrat, champ d'application des conditions générales
1.1 CLEW propose à ses clients des fixations de snowboard propriétaires et innovantes, ainsi que des snowboards, des accessoires et des articles de mode liés au snowboard (y compris vêtements et raquettes) en tant que biens commerciaux.
1.2 Les présentes conditions générales (ci-après « CGV ») s'appliquent à toutes les déclarations d'intention, contrats, actes juridiques ou quasi-juridiques entre CLEW et ses clients (ci-après « Client »).
1.3 Si le Client est une entreprise (voir section 2.2), les présentes CGV s'appliquent également à toutes les transactions futures entre les parties, dès leur première inclusion effective. CLEW se réserve le droit de modifier les conditions comme indiqué à la section 15 des présentes CGV. CLEW rejette expressément toute confirmation contraire de la part de clients professionnels (voir section 2.2) se référant à leurs propres conditions générales d'achat ou de vente ; ces conditions ne feront pas partie de l'accord sauf confirmation écrite expresse de CLEW.
2. Définitions
2.1 Un « Consommateur » au sens des présentes CGV est toute personne physique qui conclut un contrat avec CLEW à des fins qui n'entrent pas principalement dans le cadre de son activité commerciale, industrielle ou professionnelle.
2.2 Un « Entrepreneur » au sens des présentes CGV est tout client qui, au moment de la conclusion du contrat avec CLEW, agit dans l'exercice de son activité commerciale, industrielle ou professionnelle indépendante.
3. Conclusion du contrat, langue contractuelle et texte du contrat
3.1 La présentation des produits dans des catalogues ou sur des sites internet est non contraignante. En cliquant sur le bouton « Acheter maintenant », le client soumet une offre ferme de conclusion d'un contrat d'achat. Sous réserve du droit de rejeter un client sans justification, le contrat est conclu par une confirmation correspondante de CLEW. La confirmation ou le rejet doit être émis au plus tard cinq jours après réception de la commande. L'expédition des marchandises commandées et la confirmation d'expédition correspondante envoyée au client sont considérées comme une acceptation explicite de CLEW ; cela ne s'applique pas si le client a choisi « paiement anticipé » comme mode de paiement. En cas de paiement anticipé, CLEW accepte le contrat en envoyant une confirmation de commande et une demande de paiement par email. Dans tous les autres cas, lorsque le client initie le paiement pendant le processus de commande, l'acceptation ferme du contrat par CLEW intervient au moment où le paiement est autorisé ou accepté.
3.2 Les contrats sont généralement conclus en allemand. Une exception est faite pour les contrats avec des entrepreneurs dans le cadre de transactions internationales, qui peuvent être rédigés de manière bilingue en allemand et en anglais ou uniquement en anglais. En cas de contrat bilingue, la version allemande prévaut en cas de doute d'interprétation, sauf accord contraire exprès.
3.3 Pour les commandes en ligne, le client reçoit par email une confirmation de commande, la facture et les présentes CGV après avoir passé commande. CLEW ne conserve pas de texte contractuel distinct accessible en ligne. Avant de soumettre une commande ferme, le client peut revenir aux pages précédemment consultées et corriger les erreurs de saisie ou annuler le processus de commande à tout moment en utilisant le bouton « Retour » de son navigateur.
3.4 Les consommateurs disposent généralement d’un droit légal de rétractation lors de la conclusion d’un contrat à distance. Les détails sur le droit de rétractation et ses conséquences se trouvent sur www.clew-snowboarding.com sous « Droit de rétractation ».
4. Zone de livraison et expédition
4.1 Sauf accord contraire, la livraison des marchandises est limitée à l'Union européenne. Sauf indication contraire, CLEW expédie les marchandises commandées à l'adresse de livraison fournie par le client.
4.2 CLEW livre généralement les commandes composées de plusieurs produits distincts en un seul envoi. En cas de livraisons partielles demandées spécifiquement par le client, les frais d'expédition seront facturés pour chaque livraison partielle.
4.3 CLEW participe à un système national de reprise des emballages afin d'assurer la collecte et le recyclage appropriés des emballages de vente. Les clients consommateurs peuvent rapporter les emballages de vente à tout point de collecte désigné.
5. Prix, frais de livraison, paiement et achat à tempérament
5.1 Sauf accord contraire, les prix applicables au moment de la commande s'appliquent. Il s'agit de prix finaux hors frais d'emballage et d'expédition. Les frais supplémentaires pour le remboursement ou l'expédition hors UE sont à la charge du client. Les entrepreneurs supportent également les frais d'assurance applicables.
5.2 Le client peut choisir entre différents modes de paiement proposés. Sauf accord contraire, le paiement doit être effectué à l'avance. Les paiements des entrepreneurs doivent être immédiats et sans déduction.
5.3 CLEW peut proposer aux consommateurs le paiement par facture ou achat à tempérament via Klarna Bank AB. Les paiements doivent être effectués directement à Klarna. Les conditions de paiement de Klarna s'appliquent.